Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER CHAUSS
DISTRI CHAUSS

Numéro de dépôt :
1263534
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque SUPER CHAUSS

Déposée le 13 août 1982 par DISTRI CHAUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER CHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRI CHAUSS, domicilié(e) Zone industrielle No 1, 62290 Noeux-les-mines (dossier no 2007517) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DISTRI CHAUSS domicilié(e) (dossier no 2007517) - France.

La marque SUPER CHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER CHAUSS est expirée depuis le 13 août 2002.

DISTRI CHAUSS a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI CHAUSS


DISTRI CHAUSS - Zone industrielle No 1, 62290 Noeux-les-mines (dossier no 2007517) - France


S.A. DISTRI CHAUSS - (dossier no 2007517) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1992 n°2007517 - Publication au BOPI 1992-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription - Transmission de propriété n°29388 - Publication au BOPI

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